DES DISPUTES

By |2017-09-18T06:28:00-05:00September 18th, 2017||

Tout litige relatif à votre visite ou à l'accès au site www.cello.solutions mis à disposition par ASE Smart Energy Inc. ou aux produits ou services que vous achetez sur le site www.cello.solutions mis à disposition par ASE Smart Energy Inc doit être soumis à un arbitrage contraignant en Ontario, sauf que, dans la mesure où [...]

LOI APPLICABLE

By |2017-09-18T06:27:41-05:00September 18th, 2017||

En visitant le site Web www.Cello.solutions, vous acceptez que les lois de la province d'ONTARIO, CANADA, sans tenir compte des principaux conflits de lois, régiront ces Conditions d'utilisation et tout différend de toute sorte qui pourrait survenir entre vous et ASE Smart Energy Inc.

LICENCES DE DROIT D’AUTEUR ET DE MARQUE COMMERCIALE

By |2017-09-18T06:27:20-05:00September 18th, 2017||

L'intégralité du contenu de ce site (la «Informations»), y compris, mais sans s'y limiter: Texte, graphiques, logos, icônes de boutons, films Flash, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de ASE Smart energy Inc. ou ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois nationales et internationales sur [...]

EXCLUSION DE GARANTIE / LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

By |2017-09-18T06:27:00-05:00September 18th, 2017||

CE SITE WEB ET LES INFORMATIONS CONNEXES SONT FOURNIS PAR ASE Smart Energy Inc. "EN L'ÉTAT" ET "COMMENT DISPONIBLE". ASE Smart Energy inc. NE FAIT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, DE REPRÉSENTATION OU D'APPUI DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DE L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE L'INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIAUX OU DES [...]

INDEMNITÉ

By |2017-09-18T06:26:12-05:00September 18th, 2017||

Le client doit protéger, défendre, indemniser et endommager ASE Smart Energy, ses actionnaires, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés et ses agents contre toute amende, dommage, coût, perte, responsabilité, frais, pénalités, réclamations et dépenses (y compris les frais et dépenses juridiques) encourus par ASE Smart Energy Inc. ou par un tiers en raison ou découlant [...]

CONFORMITÉ À L’EXPORTATION

By |2017-09-18T06:25:54-05:00September 18th, 2017||

Le client reconnaît par les présentes que les produits et les services livrés en vertu du présent Accord sont assujettis aux lois et règlements applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions commerciales, y compris sans limite ceux du Canada et des États-Unis (par exemple, les sanctions administrées par le ministère des Trésor [...]

EXACTITUDE DE L’INFORMATION

By |2017-09-18T06:25:31-05:00September 18th, 2017||

Nous essayons de nous assurer que les informations sur pihaume.com sont complètes, précises et actuelles. En raison du grand nombre de produits que nous avons, il est très difficile de conserver la documentation pour chacun. Nous ne pouvons donc pas garantir que toutes les informations sur ce site sont complètes ou actuelles.

LIVRAISON

By |2017-09-18T06:23:40-05:00September 18th, 2017||

Consultez notre page "Livraison et retours" pour plus d'informations. Vous êtes responsable de toute TVA, tarif, droit, taxes, frais de manutention, frais de courtage, frais de dédouanement, etc. requis par votre pays pour l'importation de biens de consommation! Il n'y a aucun moyen pour ASE Smart Energy (l'expéditeur) de prévoir les habitudes douanières / tarifaires [...]